ROANNE GRAVURE

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site Le site roannegravure.fr est édité par : Hop’Com ayant son siège social au 1 bis Passage Rivier – 42120 LE COTEAU  et immatriculée au numéro suivant : RCS ROANNE 848 066 239 00015. Téléphone : 0621135345 Adresse e-mail : anthony.hopcom@gmail.com ci-après  “l’Éditeur”

B. Directeur de publication Le Directeur de publication est : Valérie NOYEL Adresse e-mail de contact : roanne.gravure42@orange.fr ci-après  “le Directeur de publication”

C. Hébergeur du site Le site roannegravure.fr est hébergé par : OVH dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE Téléphone : 1007 Adresse e-mail : hosting@ml.ovh.net. ci-après  » l’Hébergeur «  D. Utilisateurs Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site roannegravure.fr. ci-après les “Utilisateurs”

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ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 – CONTACT Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : roanne.gravure42@orange.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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